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Dodávka kontejnerů na odpadový materiál

29.05.2007  |  148× přečteno      vytisknout článek

Dodávka kontejnerů na odpadový materiál

* Referenční číslo CzechTrade: 
TE200763433
 
* Stav tendru: 
vypsaný tendr  
 
* Financování: 
jiné  
 
* Země: 
Francie  BusinessInfo.cz - Francie" href="http://www.businessinfo.cz/cz/clanky/francie/1000421/">(teritoriální informace) 
 
* Datum uzávěrky:  
02.07.2007 
 
* Zdroj informace:  
S 99 
 
* Obor dle celního sazebníku:
 
T073900 PLASTY A VÝROBKY Z NICH

T150000 Blíže neurčeno - Obecné kovy a výrobky z obecných kovů

 
 
 
Anotace tendru:

Francouzská instituce Reims Métropole, Communauté d`agglomération de Reims, vypisuje výběrové řízení na dodávku kontejnerů na odpadový materiál.

Lhůta pro doručení nabídek je 2.7.2007. Nabídka do tendru musí být zpracována ve francouzštině.

 
Popis tendru (Francouzština):

F-Reims: Conteneurs à déchets

AVIS DE MARCHÉ

Fournitures

SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT:
Reims Métropole, Communauté d`agglomération de Reims, Reims Métropole, Hôtel de Ville - place de l`Hôtel de Ville, contact: direction de la commande publique, à l`attention de M. le Président, F-51096 Reims Cedex. Tél. 3 26 77 79 25.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: www.marchespublics.reimsmetropole.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d`acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Organisme de droit public.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d`autres pouvoirs adjudicateurs: non.

SECTION II: OBJET DU MARCHÉ

II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de matériels dédiés à la collecte des déchets.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services:
Fournitures.
Achat.
Code NUTS: FR213.
II.1.3)L’avis implique:
Un marché public.
II.1.4)Informations sur l’accord-cadre:
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture de matériels dédiés à la collecte des déchets.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
28213800.
II.1.7)Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP):
Oui.
II.1.8)Division en lots:
Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération:
Oui.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
La durée totale du marché est de 4 (Quatre) ans avec faculté de résiliation annuelle par lettre recommandée avec accusé de réception envoyé au minimum 1 mois avant l`échéance.
La durée d`exécution des bons de commande est de douze (12) mois.
La date de commencement d`exécution du marché débutera à compter de la notification de l`ordre de service prescrivant le début d`exécution pour chacun des lots.
La fourchette de commande annuelle pour l`ensemble des lots est comprise entre 68.000 euro (H.T.). et 210.000 euro (H.T.). (81.358 euro (T.T.C.) et 251.160 euro (T.T.C.)) et est décomposée comme suit :
-Lot 1 : Acquisition de bacs roulants : mini : 50.000 euro (H.T.)./Maxi : 150.000 euro (H.T.).
-Lot 2 : Acquisition de conteneurs enterrés : mini : 6.000 euro (H.T.)./Maxi : 24.000 euro (H.T.).
-Lot 3 : Acquisition de conteneurs de surface insonorisés non métalliques : mini : 10.000 euro (H.T.)./Maxi : 30.000 euro (H.T.).
-Lot 4 : Acquisition de conteneurs de surface métalliques : mini : 2.000 euro (H.T.)./Maxi : 6.000 euro (H.T.).
II.2.2)Options:
Oui.
Description de ces options: Option concernant la pose de conteneur pour le lot 2.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION:

INFORMATIONS SUR LES LOTS

LOT N° 1
INTITULÉ: Acquisition de bacs roulants
1)DESCRIPTION SUCCINCTE:
-Lot 1 : Acquisition de bacs roulants.
2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
28213800.
3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE:
Fourchette de commande annuelle: mini : 50.000 euro (H.T.)./Maxi : 150.000 euro (H.T.).
4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT:
5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS:
LOT N° 2
INTITULÉ: Acquisition de conteneurs enterrés
1)DESCRIPTION SUCCINCTE:
-Lot 2 : Acquisition de conteneurs enterrés.
2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
28213800.
3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE:
Fourchette de commande annuelle : mini : 6.000 euro (H.T.)./Maxi : 24.000 euro (H.T.).
4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT:
5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS:
LOT N° 3
INTITULÉ: Acquisition de conteneurs de surface insonorisés non métalliques
1)DESCRIPTION SUCCINCTE:
-Lot 3 : Acquisition de conteneurs de surface insonorisés non métalliques.
2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
28213800.
3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE:
Fourchette de commande annuelle : mini : 10.000 euro (H.T.)./Maxi : 30.000 euro (H.T.).
4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT:
5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS:
LOT N° 4
INTITULÉ: Acquisition de conteneurs de surface métalliques
1)DESCRIPTION SUCCINCTE:
-Lot 4 : Acquisition de conteneurs de surface métalliques.
2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
28213800.
3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE:
Fourchette de commande annuelle : mini : 2.000 euro (H.T.)./Maxi : 6.000 euro (H.T.).
4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT:
5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS:

SECTION III: RENSEIGNEMENTS D`ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5 % ou garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Virement administratif.
Le financement est assuré par le budget de la Personne Publique contractante (Budget Principal).
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d`opérateurs économiques attributaire du marché:
Pas d`exigence particulière.
III.1.4)L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions particulières:
Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats pourront pour satisfaire aux conditions de participation prévues ci-dessous, compléter les modèles DC 4, Dc5 et DC 7 proposés par la Direction des Affaires Juridiques du Ministère de l`économie et des finances, ou répondre sur papier libre à l`ensemble des exigences prévues ci-dessous en n`omettant pas de joindre les documents à annexer en cas de besoin.
Les candidats pourront également utiliser les modèles de déclaration sur l`honneur joint au DCE.
Statut juridique et capacité professionnelle-références requises:
-La lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement (facultatif);
-La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire;
-Une déclaration sur l`honneur du candidat pour justifier qu`il n`a pas fait l`objet d`une interdiction de concourir prévue à l`article 43 du Code des Marchés Publics;
-Une déclaration sur l`honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu`il est en règle,au cours de l`année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation,au regard de l`article L323-1 du code du travail concernant l`emploi des travailleurs handicapés;
-Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.
III.2.2)Capacité économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: -Déclaration concernant le chiffre d`affaires global et le chiffre d`affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles .
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): -L`opérateur économique devra avoir un chiffre d`affaire pour la dernière année d`exercice au moins égal à la fourchette minimale annuelle du marché et ceci pour chacun des lots.
III.2.3)Capacité technique:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: -Certificats établis par les services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d`autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats,si ceux-ci n`ont pas accès à ces certificats ou n`ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
-présentation d`une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l`opérateur économique.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): -Conformité à la norme nf en 840.1 à 840.6 , ou équivalent est le niveau minimum exigé pour le lot no 1.
III.2.4)Marchés réservés:
Non.
III.3)CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation:

SECTION IV: PROCÉDURE

IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure:
Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer:
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue:
IV.2)CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d’attribution:
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée:
Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D`ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
C8-2007-31.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché:
Non.
IV.3.3)Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l`accès aux documents: 2.7.2007 - 17:00.
Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
2.7.2007 - 17:00.
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation:
Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
Durée en jours: 150 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres:

SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

VI.1)IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE:
Non.
VI.2)LE MARCHÉ S`INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES:
Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS:
*Date d`envoi de l`avis d`appel public à la concurrence au JOUE: 21 mai 2007.
*Lieux principaux de livraison des fournitures:
Pour le lot 1, le site principal de livraison est le 10 rue Armonville à Reims. Cette rue est à sens unique avec un virage d`accés à 90 °, ainsi l`accés des véhicules de plus de 11 mètres de longueur avec la cabine n`est pas possible. Les véhicules de livraison devront être adaptés à l`accès du site de stockage.
Pour les lots 2 à 4, l`opérateur économique devra prévoir pour les livraisons un camion avec système de levage (grue sur camion) afin de pouvoir livrer sur les sites de Reims Métropole. Pour le lot 2, la livraison se fera principalement sur le chantier avec pose directe dans la tranchée.
* Documents contractuels et documents additionnels-conditions d`obtention :
Mairie de Reims - direction de la Commande Publique - bureau no202 - Hôtel de Ville - 51096 Reims Cedex - de 9h à 12h et de 14h à 17h, excepté le samedi ou demande par Télécopie no 3.26.77.79.09 .
Les candidats ont également la possibilité de consulter et d`archiver sur leur ordinateur le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité en se connectant, via Internet, à l`adresse suivante :
www.marchespublics.reimsmetropole.fr
*Conditions de remise des offres ou des candidatures :
Les offres sont transmises à la personne responsable du marché conformément aux dispositions du Règlement de consultation.
Dispositions relatives à la dématérialisation : Les candidats ont la possibilité de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique dans cette procédure de marché public.
Pour réaliser ces actions, les candidats devront se connecter, via Internet, à l`adresse suivante :
www.marchespublics.reimsmetropole.fr.
Les candidats peuvent choisir entre ces deux modes de soumission : soit la transmission électronique de leur candidature et/ou de leur offre ; soit leur envoi ou leur dépôt contre récépissé sur un support papier ou sur support physique électronique (cd rom, dvd rom...) de leur candidature et/ou de leur offre.
Un "mode d`emploi utilisateurs, fournisseurs " est mis à sa disposition sur le site dans la rubrique " aide ".
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours:
Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25 rue du Lycée, 51036 Châlons-en-Champagne. Tél. 3 26 66 86 87. Fax 3 26 21 01 87.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité consultatif interrégional des règlement amiables des litiges en matière de marchés publics, Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1, rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy. Tél. 3 83 34 25 45. Fax 3 83 34 22 24.
VI.4.2)Introduction des recours:
Précisions concernant le(s) délai(s) d`introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d`introduction des recours : outre la procédure de référé pré-contractuel exercée avant la signature du contrat sur le fondement de l`article L551-1 du Code de Justice Administrative (Cja), les actes administratifs sont susceptibles d`un recours juridictionnel en annulation dans les deux mois suivants leur publication et leur notification, éventuellement précédé d`un recours administratif préalable porté devant M. le président dans les mêmes conditions de délai. Le recours juridictionnel en annulation peut également être exercé par le préfet (articles L2131-6 et L2131-8 du Code Général des Collectivités territoriales) et le cas échéant, assorti d`une demande en référé suspension dans les conditions prévues à l`article L521-1 du CJA. Exercé en tant que de besoin, le référé instruction (article R532-1 du Cja) n`est soumis à aucune condition de délai. (Sauf en matière de travaux publics), les réclamations indemnitaires obéissent aux mêmes conditions de délai, le recours juridictionnel étant obligatoirement précédé d`un recours administratif. Aux délais de droit commun, il convient de rajouter les délais de distance prévus à l`article R421-7 du CJA.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l`introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne - 25, rue du Lycée - 51036 Châlons-en-Champagne. Tel : 3.26.66.86.87 - télécopieur : 3.26.21.01.87.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l`introduction des recours:
VI.5)DATE D`ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
21.5.2007.

 

Kontaktní informace:
* Kontakt:
Tomáš Kotiš
manažer projektu
tomas.kotis@czechtrade.cz

 
Tel.: 420224907538
Fax: 420224913813


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